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Arrêtés et décisions du Maire
Décisions du Maire
N° d'acte
Objet
Date de publication
DEC2026/24
Décision fixant un tarif complémentaire_billetterie_Armoripark
01/04/2026
DEC2026/25
Décision portant signature d'un contrat d'occupation logement temporaire
09/04/2026
DEC2026/26
Décision portant signature contrat logement temporaire_07-04 au 06-07-2026
29/04/2026
DEC2026/27
Décision portant signature contrat logement d'urgence_13-04 au 15-07-2026
29/07/2026
DEC2026/28
Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre_Budget principal
12/05/2026
DEC2026/29
Décision portant signature d'un avenant au contrat de dératisation et de désinsectisation_ABIOXIR
20/05/2026
DEC2026/30
Décision portant signature d'un contrat de maintenance photocopieur_Ecole N. Bernard_BIOS
02/06/2026
DEC2026/31
Décision accordant un mandat spécial à des élus_Déplacement Paris_CMJ
02/06/2026
DEC2026/32
Décision portant souscription ligne de trésorerie_CRCA 2026
04/06/2026
DEC2026/33
Décision portant signature d'un bail professionnel en co prenerus_MSP_BOURDON-RIO_AUFFRET
05/06/2026
DEC2026/34
Décision portant signature d'une convention de mise à disposition d'un bureau Dispensaire_AMISEP
08/06/2026
DEC2026/35
Décision portant signature d'un contrat de maintenance_CERES_Armoripark
29/06/2026
DEC2026/36
Décision nommant des mandataires de la régie de recettes du parc de loisirs Armoripark
06/08/2026
DEC2026/37
Décision portant signature d'un contrat d'occupation d'un logement d'urgence
02/07/2026
DEC2026/38
Décision portant signature contrat de location meublée_EL-FAKHAR GAILLARD Elias
07/07/2026
DEC2026/39
Décision portant signature contrat de location meublée_POUZAUD Axel
07/07/2026
DEC2026/40
Décision portant signature d'un contrat de maintenance_CERES_Budget principal
07/07/2026
Arrêtés du maire
N° de l'acte
Objet
Date de publication
2026/65
Arrêté portant délégation de signature_MICHEL Magali_en matière électorale
02/06/2026
2025/66
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature_Dvt durable et numérique_L'HOSTIS Florence
10/06/2026
2026/67
Arrêté débit de boisson temporaire_MJC_20-06-2026
05/06/2026
2026/68
Arrêté débit de boisson temporaire_Sonerion 22_14-06-2026
08/06/2026
2026/69
Arrêté portant fermeture temporaire des écoles publiques de la commune en raison d'un épisode de chaleur exceptionnelle
21/06/2026
2026/70
Arrêté portant prolongation de la fermeture temporaire des écoles publiques de la commune en raison d'un épisode de chaleur d'une intensité exceptionnelle
23/06/2026
2026/71
Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_03-07-2026
29/06/2026
2026/72
Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_04-07-2026
29/06/2026
2026/73
Arrêté débit de boisson temporaire_CSBB_20 et 21 août 2026
30/06/2026
2026/75
Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale des Pompiers_14-07-2026
01/07/2026
2026/77
Arrêté débit de boisson temporaire_TCAL_du 11 au 13-07-026
09/07/2026
2026/78
Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des fêtes de Botlezan_8 au 10-08-2026
17/07/2026
2026/79
Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_24 et 25 août 2026
21/07/2026
2026/80
Arrêté portant désignation du correspondant défense_ESNEU Pascal
06/08/2026
2026/81
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et seours_KERTUDO Maryline
05/08/2026
2026/82
Arrêté débit de boisson temporaire_Comice agricole du Canton de Bégard_22 août 2026_Menhir
03/08/2026
2026/83
Arrêté débit de boisson temporaire_Comice agricole du Canton de Bégard_22 août 2026_Gymnase
03/08/2026