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Arrêtés et décisions du Maire
Décisions du Maire
N° d'acte
Objet
Date de publication
2025/104
Décision décidant la réalisation d'un emprunt de 500 000 euros_CMB
04/11/2025
2025/110
Décision portant signature contrat de service_DECALOG_Médiathèque
27/11/2025
2025/111
Décision portant signature contrat de prestations de service_LE PASSAGE
27/11/2025
2025/112
Décision portant signature d'un avenant_permanences sociales du Département_Dispensaire
28/11/2025
2025/113
Décision fixant le tarif de remplacement vaisselle et divers_Location de salles_Abroge 2023-15
02/12/2025
2025/115
Décision nommant un régisseur + 2 mandataires suupléants_Régie recettes produits divers_abroge 2025-63 du 5-05-2025
08/12/2025
2025/116
Décision_Régie de recettes produits divers_Nomination de mandataires_Abroge 2023-33 du 01-06-2023
08/12/2025
2025/118
Décision_Régie d'avances fournitures diverses_nomination du régisseur titulaire et de deux mandataires suppléants_Abroge 2025-29 du 11-03-2025
09/12/2025
2025/119
Décision_Régie d'avances de fournitures diverses_madataires_abroge 2025-33
10/12/2025
2025/120
Décision portant modification régie recettes médiathèque_Abroge 2021-03 du 18-01-2021
09/12/2025
2025/121
Décision nommant un régisseur + 1 mandataire suppléant_Régie médiathèque_abroge 2021-04 du 18-01-2021
09/12/2025
2025/123
Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre_Budget principal
09/12/2025
2025/124
Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre_Budget annexe Maison de Santé
09/12/2025
2025/125
Décision portant réalisation d'un emprunt de 80 000 euros_CMB_Armoripark
09/12/2025
2025/126
Décision portant signature d'un contrat de location meublée_logt 15 av Pierre Perron
09/12/2025
2025/127
Décision nommant un régisseur_Abroge 2025-42 du 18-03-2025_Régie mixte Armoripark
10/12/2025
2025/131
Décision portant signature contrat logement d'urgence_du 11-12 au 11-02-26
24/12/2025
DEC2026/01
Décision régie Armoripak_Suppression de la régie d'avances et de recettes
12/01/2026
DEC2026/02
Décision créant une régie de recettes au parc de loisirs
12/01/2026
DEC2026/03
Décision_Régie de recettes Armoripark_Nomination du régisseur titulaire et de deux mandataires suppléants
12/01/2026
DEC2026/04
Décision créant une régie d'avances au parc de loisirs
12/01/2026
DEC2026/05
Décision_Régie d'avances Armoripatrk_Nomination du régisseur titulaire et de dexu mandataitres suppléants
12/01/2026
DEC2026/06
Décision portant signature d'un contrat d'occupation d'un logement temporaire
13/01/2026
DEC2026/07
Décision portant signature contrat avenant bail professionnel_KERGADALLAN CADIN
13/01/2026
DEC2026/08
Décision portant signature contrat EASYTRANSAC Services_Armoripark
13/01/2026
Arrêtés du maire
N° de l'acte
Objet
Date de publication
2025/105
Arrêté portant transfert de l'ADS 22.004.006 à CHRIS'TAXI
06/11/2025
2025/106
Arrêté débit de boisson temporaire_Association Ecoles N. Bernard_08-11-2025
06/11/2025
2025/108
Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes de Bégard_07-12-2025
25/11/2025
2025/105b
Arrêté portant autorisation d'organisation d'une tombola par Beg'Art Amicale Ballets
27/11/2025
2025/114
Arrêté débit de boisson temporaire_EM3R_13-12-2025
04/12/2025
2025/117
Arrêté débit de boisson temporaire_CSBB_27-12-2025
08/12/2025
2025/122
Arrêté portant incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal_Impasse Parc République
09/12/2025
2025/128
Arrêté portant nomination d'un coordonnateur et d'un suppléant du recensement
17/12/2025
2025/129
Arrêté portant délégation en matière d'état civil à Céline LINTANF POULIQUEN
19/12/2025
2025/130
Arrêté portant transfert de l'ADS 22.004..04 à SARL TAXIS THOMAS
19/12/2025
2026/01
Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_20 au 22 février 2026
16/12/2025
2026/02
Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_16 et 17 mai 2026
16/12/2025
2026/03
Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_23 au 25-05-2026
16/12/2025
2026/04
Arrêté débit de boisson temporaire_ASB_18-01-2026
24/12/2025
2026/05
Arrêté débit de boisson temporaire_Bro Vear Solidarité_24-01-2026
08/01/2026
2026/06
Récépissé cross de l'ASB_18 janvier 2026
08/01/2026
2026/07
Arrêté débit de boisson temporaire_CRB_11-01_01-02_08-02
09/01/2026
2026/08
Arrêté débit de boisson temporaire_Les Creiomignons_08-02-2026
13/01/2026
2026/09
Arrêté portant autorisation de stationnement n°22.004.005 suite à un changement de véhicule
15/01/2026