L'actualité

Reunion du Conseil municipal

 

 

 

Réunion du conseil municipal  le :

 

Vendredi 6 février 2026 à 17h30

à la mairie 

 

 

AFFAIRES GENERALES

 

  • Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1 Institutions et vie politique Nomination du secrétaire de séance
2 Institutions et vie politique Approbation du procès-verbal des sessions des 27 novembre et 18 décembre 2025
3 Finances locales Budget annexe « Résidence An ti-Skol » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026
4 Finances locales Budget annexe « Résidence An ti-Skol » : Vote du budget primitif 2026
5 Finances locales Budget annexe « Boutiques Cœur de Ville » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026

 

 

 

6 Finances locales Budget annexe « Boutiques Cœur de Ville » : Vote du budget primitif 2026
7 Finances locales Budget annexe « Maison de santé » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026
8 Finances locales Budget annexe « Maison de santé » – Autorisation de Programme / Crédits de Paiment – Révision n°6
9 Finances locales Budget annexe « Maison de Santé » : Détermination des durées d’amortissement
10 Finances locales Budget annexe « Maison de Santé » : Vote du budget primitif 2026
11 Finances locales Budget annexe « Production d’énergies renouvelables » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026
12 Finances locales Budget annexe « Production d’énergies renouvelables » : Vote du budget primitif 2026
13 Fonction publique Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au parc de loisirs « Armoripark »
14 Fonction publique Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité au parc de loisirs « Armoripark »
15 Finances locales Budget annexe « Armoripark » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026
16 Finances locales Budget annexe « Armoripark » : Vote du budget primitif 2026
17 Institutions et vie politique Etat présentant l’ensemble des indemnités des élus pour l’année 2025
18 Finances locales Budget principal « Ville de Bégard » : Reprise anticipée du résultat provisoire 2025 au budget primitif 2026 et affectation du résultat
19 Finances locales Fongibilité des crédits au titre de l’année 2026
20 Finances locales Versement d’une participation du budget principal « Ville de Bégard » au budget annexe « Armoripark » au titre de l’année 2025
21 Finances locales Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale de Bégard au titre de l’année 2026
22 Finances locales Attribution d’une subvention dans le cadre d’une convention tripartite pour le financement d’un emploi associatif au sein du Club Sportif Bégarrois pour la période 2026/2028
23 Finances locales Attribution d’une subvention et signature de la convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec l’Association Protectrice des Animaux Abandonnés de Trégrom au titre de l’année 2026
24 Fiscalité Fiscalité directe locale : Vote des taux 2026
25 Domaine et Patrimoine Bâtiments communaux : Tarifs et conditions de location applicables au 1er mai 2026
26 Finances locales Cimetières – Tarifs applicables au 1er mai 2026
27 Finances locales Droits de place : Tarifs applicables au 1er mai 2026

 

 

28 Domaine et Patrimoine Cession d’une emprise communale sise rue des Poètes
29 Domaine et Patrimoine Délibération portant sur le transfert d’office de voies privées dans le domaine public communal suite à l’enquête publique
30 Domaine et Patrimoine Occupation du domaine privé communal – Signature d’une convention de servitudes et d’une convention de mise à disposition au proft d’Enedis (Hent Konvenant Gorec / rue Madeleine Brès – AD 285, 286 et 287)
31 Finances locales Budget principal « Ville de Bégard » : Vote du budget primitif 2026
32 Institutions et vie politique Intercommunalité : Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2024
33 Institutions et vie politique Intercommunalité : Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024
34 Institutions et vie politique Intercommunalité : Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif 2024
35 Institutions et vie politique Intercommunalité : Rapport annuel d’activités 2024 de la DSP Mobilité par Transdev GPA
36 Institutions et vie politique Intercommunalité : Rapport d’activité annuel 2024 de la DSP de la ligne 24 par Trandev GPA

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

AFFAIRES DIVERSES